Commune de Moncourt-Fromonville
Commune de Moncourt-Fromonville
  • Vie municipale
    Les élus Compte rendu du conseil municipal Marchés publics Publications municipales CCAS - solidarité Portrait de la commune Commissions municipales Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contacts
  • Infos pratiques
    Salles municipales Cimetière Plan de ville Entretien des trottoirs et des végétaux Chiens fugueurs Nuisances sonores Opération Tranquillité Vacances Démarchage à domicile
  • Administratif
    Police municipale Le recensement militaire Autorisation de Sortie du Territoire Carte d'identité - Passeport Etat Civil (naissance, mariage, pacs, décès, attestation d'accueil) Elections
  • Enfance/scolaire
    Enfance et jeunesse
  • Vie associative
    Annuaire des associations
  • Vie économique
    Professionnels de santé Entreprises / Commerces
  • search
  • language

Liste des délibérations - conseil municipal du 20 avril 2023

Accueil / Vie municipale / Compte rendu du conseil municipal / Liste des délibérations - conseil municipal du 20 avril 2023

20/04/2023

Pièces jointes

file_download liste des délibérations - conseil municipal du 13 avril 2023.pdf (PDF - 0.08Mo)
×

Contacts

Commune de Moncourt-Fromonville

Le Château, route de Moret

77140 Moncourt-Fromonville - FRANCE

+33 1 64 78 50 50

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes