Vie municipale

Les élus Compte rendu du conseil municipal Marchés publics Publications municipales CCAS - solidarité Portrait de la commune Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Infos pratiques

Salles municipales Cimetière Plan de ville
Administratif

Démarches administratives
Enfance/scolaire

Enfance et jeunesse
Vie associative

Annuaire des associations
Vie économique

Santé Professionnels de santé Commerces Entreprises

Agenda

Accueil / Agenda

Recherche par mois -

A venir

×

Contacts

Commune de Moncourt-Fromonville

Le Château, route de Moret

77140 Moncourt-Fromonville - FRANCE

+33 1 64 78 50 50

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes