Vie municipale

Les élus Compte rendu du conseil municipal Recueil des actes administratifs Police municipale Marchés publics Publications municipales CCAS - solidarité Contacts Agenda
Infos pratiques

Portrait de la commune Commissions municipales Salles municipales Cimetière Tarifs communaux Plan de ville Déchèterie Entretien des trottoirs et des végétaux
Administratif

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le recensement militaire Autorisation de Sortie du Territoire Carte d'identité - Passeport Etat Civil (naissance, mariage, pacs, décès, attestation d'accueil) Elections
Enfance/scolaire

Ecole primaire Etienne Dailly Temps périscolaire et restauration Conseil Municipal des Enfants Petite enfance Centre de loisirs
Vie associative

Annuaire des associations
Vie économique

Professionnels de santé Entreprises / Commerces

Tarifs communaux

Accueil / Infos pratiques / Tarifs communaux

Tarifs communaux

pièces jointes

31 - Modification des tarifs communaux 2025.pdf (PDF - 195.51 kB)

×

Contacts

Commune de Moncourt-Fromonville

Le Château, route de Moret

77140 Moncourt-Fromonville - FRANCE

+33 1 64 78 50 50

Contact par formulaire

Liens

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Nous écrire :

Nom

Ce champ est obligatoire

adresse mail

Ce champ est obligatoire

Message

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes